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Marques déposées par Banque Scalbert
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BS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BS
Banque Scalbert

Numéro de dépôt :
946006
Date de dépôt :
10/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BS

Déposée le 10 février 1976 par Banque Scalbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Banque Scalbert domicilié(e) (soc. an.), 37, rue du Molinel, Lille. - France.

La marque BS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BS est expirée depuis le 10 février 1986.

Banque Scalbert a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE SCALBERT


Banque Scalbert - (soc. an.), 37, rue du Molinel, Lille. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

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